Gérard Paganelli


De: Gérard PAGANELLI
attaché d'administration hors classe
Objet:
des cadres du ministère des armées
JORFTEXT000038047958(source JORF)
radiation
24 Janvier 201924/01/2019
De: Gérard PAGANELLI
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration hors classe
date_debut="2019-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000038047958(source JORF)
admission
24 Janvier 201924/01/2019
De: Paganelli (Gérard)
Objet:
au grade d'attaché d'administration hors classe
au titre de l'année 2016
date_debut="2016-01-01"
JORFTEXT000033057862(source JORF)
nomination
23 Août 201623/08/2016
De: Gérard Paganelli
attaché d'administration du ministère de la défense, chef du bureau des études et de la réglementation générale
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
gestion comptable, financière et budgétaire des crédits du programme 169
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022106104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201017/04/2010
De: Gérard Paganelli
attaché principal d'administration du ministère de la défense, chef du bureau des études et de la réglementation générale
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
gestion comptable, financière et budgétaire des crédits du programme 169
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020728759(source JORF)
délégation de signature
12 Juin 200912/06/2009
De: Gérard Paganelli
attaché principal d'administration du ministère de la défense, chef du bureau des études et de la réglementation générale
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018887047(source JORF)
délégation de signature
01 Juin 200801/06/2008
De: Gérard Paganelli
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions exclusivement en ce qui concerne les attributions du bureau des droits à pension
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants"
JORFTEXT000000369094(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 199703/07/1997
De: Gérard Paganelli
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre délégué aux anciens combattants et victimes de guerre, tous actes, arrêtés et décisions exclusivement en ce qui concerne les attributions du bureau des droits à pension
autorite_delegation="Ministre délégué aux anciens combattants et victimes de guerre"
JORFTEXT000000198364(source JORF)
délégation de signature
07 Février 199707/02/1997
De: Gérard Paganelli
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre délégué aux anciens combattants et victimes de guerre, les actes, arrêtés et décisions, exclusivement en ce qui concerne les attributions du bureau des droits à pension
autorite_delegation="Ministre délégué aux anciens combattants et victimes de guerre"
JORFTEXT000000194030(source JORF)
délégation de signature
06 Septembre 199606/09/1996
De: Gérard Paganelli
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre délégué aux anciens combattants et victimes de guerre, tous actes, arrêtés et décisions exclusivement en ce qui concerne les attributions du bureau des droits à pension
autorite_delegation="Ministre délégué aux anciens combattants et victimes de guerre"
JORFTEXT000000169479(source JORF)
délégation de signature
22 Novembre 199522/11/1995
De: Gérard Paganelli
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre des anciens combattants et victimes de guerre, tous actes, arrêtés et décisions, exclusivement en ce qui concerne les attributions du bureau des droits à pension
autorite_delegation="Ministre des anciens combattants et victimes de guerre"
JORFTEXT000000554788(source JORF)
délégation de signature
10 Juin 199510/06/1995
De: Gérard Paganelli
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre des anciens combattants et victimes de guerre, tous actes, arrêtés et décisions, exclusivement en ce qui concerne les attributions du bureau des droits à pension
autorite_delegation="Ministre des anciens combattants et victimes de guerre"
JORFTEXT000000710743(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 199330/04/1993
De: Gérard Paganelli
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau Contrôle et coordination de la liquidation
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre, tous actes, arrêtés et décisions relevant de ses attributions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre"
JORFTEXT000000174312(source JORF)
délégation de signature
18 Avril 199218/04/1992
De: Paganelli (Gérard)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est établi
au titre de l'année 1988
JORFTEXT000000707010(source JORF)
inscription
02 Février 199002/02/1990
De: Paganelli (Gérard)
au 1er échelon avec une ancienneté conservée de 1 an 2 mois 9 jours
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1988-10-15"
JORFTEXT000000524163(source JORF)
promotion
02 Février 199002/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.